Délibérations des Comités Syndicaux
Comité Syndical 21 décembre 2022 à 14h30, centre administratif du SEVADEC
- BUDGET 2022
- CONVENTION D’ENTENTE
- MARCHE DE LOCATION LONGUE DUREE D’ENGINS DE MANUTENTION
- MARCHE DE TRANSPORT DE DECHETS D’EMBALLAGES MENAGERS AU PVE
- MARCHE MODERNISATION DU CENTRE DE TRI – AVENANT N° 1
- SORTIE DU PATRIMOINE – VERIN DE LA PRESSE FAES HC70
- PARTICIPATIONS FINANCIERES DES COLLECTIVITES ADHERENTES
- BUDGET 2023
- DUREE ET ORGANISATION DE TRAVAIL DES AGENTS DU SEVADEC
- CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS
- CONVENTION ENEDIS
- CONVENTION CYCLEVIA
- BIS – CONVENTION CYCLEVIA
- RESILIATION CONVENTION OCAD3E POUR DEEE ET LAMPES
- BIS – CESSATION DE CONVENTION
- CONVENTION ECOSYSTEM POUR DEEE
- BIS – CONVENTION ECOSYSTEM
- CONVENTION ECOSYSTEM POUR LAMPES
- BIS – CONVENTION LAMPES
Comité Syndical 27 septembre 2022 à 15h00, centre administratif du SEVADEC
- ACQUISITION D’UN C.S.T.
- NOËL DES ENFANTS DU SEVADEC 2022
- NOËL DES AGENTS DU SEVADEC 2022
- MARCHÉ D’A.M.O POUR UN MARCHÉ D’EXPLOITATION DU P.V.B. ET DU PV.D.R.
- MARCHÉ DE TRANSPORT AU P.V.E.
- MARCHÉ DE LOCATION LONGUE DURÉE D’ENGINS DE MANUTENTION
- MISE EN PLACE D’UN R.I.F.S.E.E.P.
- CONVENTION RELATIVE A LA M.P.O. CONVENTION
- CONVENTION D’ADH2SION AU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLENCE, DE HARCÉLEMENT, DE DISCRIMIATION, ET D’AGISSEMENT SEXISTE
- CONVENTION D’ENTENTE INTERCOMMUNALE CONVENTION D’ENTENTE
Comité Syndical 18 juillet 2022 à 15h00, centre administratif du SEVADEC
Comité Syndical 30 mai 2022 à 15h00, centre administratif du SEVADEC
Comité Syndical 22 mars 2022 à 14h30, centre administratif du SEVADEC
- APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021
- APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 ET AFFECTATION DES RESULTATS
- COMPTE ADMINISTRATIF 2020 – APPROBATION Excel
- AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT (A.P.-C.P.) – POLE DE VALORISATION DES DECHETS RESIDUELS (P.V.D.R.) – MODIFICATION
- BUDGET PRIMITIF 2022
- BUDGET PRIMITIF 2022 Excel
- MISE EN PLACE DU RIFSEEP
Comité Syndical 1 mars 2022 à 14h30, centre administratif du SEVADEC
Comité Syndical 1 février 2022 à 15h00, centre administratif du SEVADEC
Comité Syndical 21 décembre 2021 à 18h00, centre administratif du SEVADEC
- PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – VOLET PREVOYANCE
- CONVENTION D’ENTENTE
- ADMISSION DE CREANCES ETEINTES
- DECISION MODIFICATIVE N° 2 – BUDGET 2021
- PARTICIPATIONS FINANCIERES DES COLLECTIVITES ADHERENTES
- BUDGET 2022 – SECTION INVESTISSEMENT
- PARTICIPATIONS FINANCIERES DES DECHETS DES PROS
- SUPPRESSION DE LA REGIE D’AVANCES
- ANIMATION DU TERRITOIRE – RECRUTEMENT DE QUATRE CHARGES DE MISSIONS
- ADHESION AU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE STATUTAIRE
- CONGES NON PRIS
- PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – RISQUE SANTE
Comité Syndical 21 septembre 2021 à 18h00, centre administratif du SEVADEC
- ADMISSION DE CREANCES EN NON-VALEUR
- ADMISSION DE CREANCES ETEINTES
- DECISION MODIFICATIVE N° 1
- MARCHE CVOMR – AVENANT N° 7
- MARCHE ENLEVEMENT, TRANSPORT ET TRAITEMENT ISSUS DES DECHETERIES
- MARCHE DE LOCATION LONGUE DUREE D’ENGINS DE MANUTENTION
- MARCHE D’ASSISTANCE TECHNIQUE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR TRAVAUX CENTRE DE TRI
- ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT D’ELECTRICITE
- MODIFICATION DES CYCLES DE TRAVAIL
- NOEL DES ENFANTS DES AGENTS DU SEVADEC – ANNEE 2021
- NOEL DES AGENTS DU SEVADEC – ANNEE 2021
- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- CESSATION D’ACTIVITE CENTRE DE TRANSFERT
Comité Syndical 25 mai 2021 à 18h00, centre administratif du SEVADEC
- RAPPORT D’ACTIVITE 2020
- AIDE FINANCIERE ADEME – PROGRAMME D’ACTIONS ECONOMIE CIRCULAIRE
- MARCHE ENLEVEMENT, TRANSPORT, TRAITEMENT : DECHETS DE DECHETERIES – BOIS, INERTES, AMIANTE, PLATRE
- APPEL A PROJET CITEO – MODERNISATION DU CENTRE DE TRI
- DEMANDE D’AIDE FINANCIERE ADEME – MODERNISATION DU CENTRE DE TRI
- CONTRAT DE PARTENARIAT AVEC PRINTERREA
- LANCEMENT MARCHE D’ASSISTANCE TECHNIQUE A MAITRISE D’OUVRAGE – MODERNISATION CENTRE DE TRI , EXTENSION DES CONSIGNES DE TRI
Comité Syndical 16 mars 2021 à 18h00, centre administratif du SEVADEC
Comité Syndical 16 février 2021 à 18h00, centre administratif du SEVADEC
- RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021 – DEBAT RAPPORT
- MODIFICATION DES CYCLES DE TRAVAIL
- POLE DE VALORISATION DES DECHETS RESIDUELS – convention de mise à disposition du pont de pesage du SEVADEC à la société OCTEVA – autorisation de signature
Comité Syndical 14 décembre 2020 à 18h00, salle des fêtes de Sangatte
- DELEGATION D’ATTRIBUTION AU BUREAU
- REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE SYNDICAL – ACTUALISATION
- PARTICIPATIONS FINANCIERES DES COLLECTIVITES ADHERENTES – ANNEE 2021
- BUDGET 2021
- MARCHE DE LOCATION DE 3 CAMIONS
- MARCHE C.V.O.M.R. – AVENANT n°6
- MODIFICATION DES TABLEAUX DES EFFECTIFS
- PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
- COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES PNEUS
- CONVENTION OCAD3E
- CONVENTION EIFFAGE
ORDRE DU JOUR du Comité Syndical 4 novembre 2020 à 18h00, centre administratif du SEVADEC
- Election du secrétaire de séance
- Appel des présents
- Approbation du compte rendu du Comité Syndical du 9 septembre 2020
Administration
FINANCES/MARCHES PUBLICS
PERSONNEL
TECHNIQUE
ORDRE DU JOUR du Comité Syndical 9 septembre 2020 à 18h00, salle des fêtes de Sangatte
- Election du secrétaire de séance
- Appel des présents
- Approbation du compte rendu du Comité Syndical du 10 mars 2020
- Information au Comité Syndical : décisions d’emprunt