Délibérations des Comités Syndicaux
Comité Syndical 21 septembre 2021 à 18h00, centre administratif du SEVADEC
- ADMISSION DE CREANCES EN NON-VALEUR
- ADMISSION DE CREANCES ETEINTES
- DECISION MODIFICATIVE N° 1
- MARCHE CVOMR – AVENANT N° 7
- MARCHE ENLEVEMENT, TRANSPORT ET TRAITEMENT ISSUS DES DECHETERIES
- MARCHE DE LOCATION LONGUE DUREE D’ENGINS DE MANUTENTION
- MARCHE D’ASSISTANCE TECHNIQUE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR TRAVAUX CENTRE DE TRI
- ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT D’ELECTRICITE
- MODIFICATION DES CYCLES DE TRAVAIL
- NOEL DES ENFANTS DES AGENTS DU SEVADEC – ANNEE 2021
- NOEL DES AGENTS DU SEVADEC – ANNEE 2021
- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- CESSATION D’ACTIVITE CENTRE DE TRANSFERT
Comité Syndical 25 mai 2021 à 18h00, centre administratif du SEVADEC
- RAPPORT D’ACTIVITE 2020
- AIDE FINANCIERE ADEME – PROGRAMME D’ACTIONS ECONOMIE CIRCULAIRE
- MARCHE ENLEVEMENT, TRANSPORT, TRAITEMENT : DECHETS DE DECHETERIES – BOIS, INERTES, AMIANTE, PLATRE
- APPEL A PROJET CITEO – MODERNISATION DU CENTRE DE TRI
- DEMANDE D’AIDE FINANCIERE ADEME – MODERNISATION DU CENTRE DE TRI
- CONTRAT DE PARTENARIAT AVEC PRINTERREA
- LANCEMENT MARCHE D’ASSISTANCE TECHNIQUE A MAITRISE D’OUVRAGE – MODERNISATION CENTRE DE TRI , EXTENSION DES CONSIGNES DE TRI
Comité Syndical 16 mars 2021 à 18h00, centre administratif du SEVADEC
Comité Syndical 16 février 2021 à 18h00, centre administratif du SEVADEC
- RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021 – DEBAT RAPPORT
- MODIFICATION DES CYCLES DE TRAVAIL
- POLE DE VALORISATION DES DECHETS RESIDUELS – convention de mise à disposition du pont de pesage du SEVADEC à la société OCTEVA – autorisation de signature
Comité Syndical 14 décembre 2020 à 18h00, salle des fêtes de Sangatte
- DELEGATION D’ATTRIBUTION AU BUREAU
- REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE SYNDICAL – ACTUALISATION
- PARTICIPATIONS FINANCIERES DES COLLECTIVITES ADHERENTES – ANNEE 2021
- BUDGET 2021
- MARCHE DE LOCATION DE 3 CAMIONS
- MARCHE C.V.O.M.R. – AVENANT n°6
- MODIFICATION DES TABLEAUX DES EFFECTIFS
- PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
- COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES PNEUS
- CONVENTION OCAD3E
- CONVENTION EIFFAGE
ORDRE DU JOUR du Comité Syndical 4 novembre 2020 à 18h00, centre administratif du SEVADEC
- Election du secrétaire de séance
- Appel des présents
- Approbation du compte rendu du Comité Syndical du 9 septembre 2020
Administration
FINANCES/MARCHES PUBLICS
PERSONNEL
TECHNIQUE
ORDRE DU JOUR du Comité Syndical 9 septembre 2020 à 18h00, salle des fêtes de Sangatte
- Election du secrétaire de séance
- Appel des présents
- Approbation du compte rendu du Comité Syndical du 10 mars 2020
- Information au Comité Syndical : décisions d’emprunt