Délibérations des Comités Syndicaux
Comité Syndical 7 mars 2025 à 10h30, centre administratif du SEVADEC
- INSTALLATION D’UN DELEGUE
- RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025 – DEBAT
- RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2025
- PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT EN € H.T.
- MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA REALISATION D’UN CENTRE DE VALORISATION DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES – AVENANT N°2 – AUTORISATION DE SIGNATURE
- MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA REALISATION D’UN CENTRE DE VALORISATION DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES – AVENANT N°2
- MARCHE D’ENLEVEMENT, DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT DES DECHETS D’AMIANTE PRODUITS SUR LE TERRITOIRE DU SEVADEC – LANCEMENT DE PROCEDURE
- MARCHE D’ENLEVEMENT, DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES (D.D.S.) ISSUS DES DECHETERIES DU SEVADEC (HORS PERIMETRE ECODDS) – LANCEMENT DE PROCEDURE
- MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA CONCEPTION, LA CONSTRUCTION, L’EXPLOITATION ET LA MATINTENANCE D’UN CENTRE DE VALORISATION DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES (C.V.O.M.R.) – PROTOCOLE TRANSACTIONNEL – AUTORISATION DE SIGNATURE
- NOTE DE SYNTHESE EXPLICATIVE
- CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE DE GRAND CALAIS TERRES & MERS – AUTORISATION DE SIGNATURE
- CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE
- CONVENTION RELATIVE A LA MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE (M.P.O.) AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU PAS-DE-CALAIS – AUTORISATION DE SIGNATURE
- CONVENTION MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE
Comité Syndical 21 décembre 2024 à 14h30, centre administratif du SEVADEC
- CREATION D’EMPLOIS NON PERMANENTE SUITE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
- INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES
- PARTICIPATIONS FINANCIERES DES DECHETS DES PROFESSIONNELS RECUS EN DECHETERIES MODIFICATION DES TARIFS
- MARCHE DE LOCATION LONGUE DUREE D’ENGINS DE MANUTENTION AVEC CONTRAT D’ENTRETIEN DE FULL SERVICE AVENANT AUTORISATION DE SIGNATURE
- BUDGET 2025-SECTION INVESTISSEMENT AUTORISATIONS SPECIFIQUES DE CREDITS
- PARTICIPATIONS FINANCIERES DES COLLECTIVITES ADHERENTES ANNEE 2026
- POLE DE VALORISATION DES EMBALLAGES APPORTE DE DECHETS DU SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT ET DE TRI-TARIFICATION
- CONTRAT DE CONCESSION DU P.V.D.R.
- NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE (ARTICLE L2121-12 ou C.G.C.T.)
- CONTRAT DE CONCESSION DU P.V.B.
- NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE (ARTICLE L2121-12 ou C.G.C.T.)
- NON RESTITUTION D’UNE RETENUE DE GARANTIE POUR PRESCRIPTION QUADRIENNALE
- DECISION MODIFICATIVE N° 2-BUDGET 2024
- CONVENTION DE PARTENARIAT FIXANT LES CONDITIONS DE RÉCUPÉRATION DES DÉCHETS D’ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES ET ÉLECTRONIQUES
- MARCHE DE LOCATION LONGUE DUREE D’ENGINS DE MANUTENTION AVEC CONTRAT D’ENTRETIEN DE TYPE « FULL SERVICE » – LOT n°2
- CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA REGIE DE QUARTIERS DE CALAIS POUR SON ACTIVITE LIEE AU REPAIR CAFE
Comité Syndical 12 septembre 2024 à 14h00, centre administratif du SEVADEC
- INSTALLATION D’UN DELEGUE
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET 2024
- MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA CONCEPTION, LA CONSTRUCTION, L’EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE D’UN CENTRE DE VALORISATION DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES (C.V.O.M.R.) – PROTOCOLE DE FIN DE MARCHÉ
- MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA CONCEPTION, LA CONSTRUCTION, L’EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE D’UN CENTRE DE VALORISATION DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES (C.V.O.M.R.) – AVENANT N° 8-PROLONGATION DE LA DUREE DU MARCHE
- MARCHE D’EXPLOITATION DE L’USINE DE BIOMETHANISATION 2019-2024 PROTOCOLE DE FIN DE MARCHE
- NOEL DES ENFANTS DES AGENTS DU SEVADEC-ANNEE 2024
- NOEL DES AGENTS DU SEVADEC – ANNEE 2024
Comité Syndical 27 juin 2024 à 14h00, centre administratif du SEVADEC
- CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION R3D2 POUR LE REEMPLOI ET LA REUTILISATION D’ECRANS POUR LA CREATION DE BORNES D’ARCADE – AUTORISATION DE SIGNATURE
- COMITE SOCIAL TERRITORIAL – DESIGNATION D’UN REPRESENTANT ELU
- ELECTION DU 4EME VICE-PRESIDENT
- INSTALLATION D’UN DELEGUE
- MARCHE POUR L’ENLEVEMENT, LE TRANSPORT ET LE TRAITEMENT DES DECHETS INERTES ISSUS DES DECHETERIES – AUTORISATION DE SIGNATURE
- MARCHE PUBLIC NEGOCIE RELATIF A LA MODERNISATION DU CENTRE DE TRI DU SEVADEC DANS LE CADRE DE L’EXTENSION DES CONSIGNES DE TRI – AVENANT N°3 – AUTORISATION DE SIGNATURE
- ADOPTION D’UN PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
- CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA REPRISE DE BOIS DE PALETTES – AUTORISATION DE SIGNATURE
Comité Syndical 12 avril 2024 à 10h00, centre administratif du SEVADEC
- APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023
- APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 ET AFFECTATION DES RESULTATS
- AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENICATION
- A.P.-C.P
- AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT – PVDR – MODIFICATION
- PARTICIPATIONS FINANCIERES DES DECHETS DES PROFESSIONNELS RECUS EN DECHETERIES – MODIFICATION DES TARIFS
- MARCHE POUR LE TRANSPORT ET LE TRAITEMENT DES DECHTS INERTES ISSUS DES DECHETERIES – LANCEMENT DE PROCEDURE
- MARCHE DE LOCATION DE 3 CAMIONS AMPLIROLL EN FULL SERVICE – LANCEMENT DE PROCEDURE
- DEPENSES IMPUTEES AU COMPTE 6232 FETES ET CEREMONIES
- REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETERIES – MODIFICATION
- REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETERIES
- RAPPORT D’ACTIVITE – ANNEE 2023
- CHARTE D’ENGAGEMENT RECIPROQUE DE LA RESTAURATION TRADITIONNELLE DANS LA LUTTE CONTRE LES GASPILLAGES POUR UNE ECONOMIE CIRCULAIRE – AUTORISATION DE SIGNATURE
- CHARTE D’ENGAGEMENT
Comité Syndical 19 mars 2024 à 10h00, centre administratif du SEVADEC
- INSTALLATION DE DELEGUE
- COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ELECTION DES MEMBRES
- CONVENTION DE PRET DE MALLETTE PEDAGOGIQUE AUTORISATION DE SIGNATURE
- CONVENTION DE PRET MALLETTE PEDAGOGIQUE
- RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024 DEBAT
- Plan pluriannuel d’investissement
- Rapport d’orientation budgétaire
Comité Syndical 21 décembre 2023 à 14h30, centre administratif du SEVADEC
- INSTALLATION DE DELEGUES
- CST – DESIGNATION REPRESENTANT ELU
- CAMPAGNE DE CARACTERISATIONS 2024
- ADMISSION DE CREANCES ETEINTES
- DM N° 2 – BUDGET 2023
- PARTICIPATIONS FINANCIERES DES COLLECTIVITES ADHERENTES – ANNEE 2024
- BUDGET 2024 – SECTION INVESTISSEMENT
- MARCHE POUR LA FOURNITURE DE CARBURANT
- CONVENTION CDG POUR MISE A DISPOSITION DE SES AGENTS DU SERVICE SANTE ET SECURITE
- ADHESION AU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE STATUTAIRE
- NOEL DES AGENTS DU SEVADEC – ANNEE 2023
- CONVENTION DASTRI
- CONVENTIONS AVEC ECOLOGICE ET ECODDS
- CONVENTION DEA
- CONVENTION RACHAT DES METAUX
- CONVENTION SMLA – AVENANT 2
Comité Syndical 25 septembre 2023 à 15h00, centre administratif du SEVADEC
- CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC FACE VALO
- AVENANT N° 1
- PASSAGE A LA NOMENCLATURE M 57
- ADOPTION D’UN REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
- REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
- AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS
- MARCHE TRAITEMENT DES DECHETS VERTS
- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- NOEL DES ENFANTS DES AGENTS DU SEVADEC – ANNEE 2023
- NOEL DES AGENTS DU SEVADEC – ANNEE 2023
- MODIFICATION DE LA VALEUR FACIALE DES CHEQUES DEJEUNERS
- CONVENTION SMLA
- CONVENTION POUR L’ACCES AUX DECHETERIES DU TERRITOIRE DU SEVADEC PAR LE SMLA – AVENANT N° 1
- CONVENTION DE COOPERATION POUR LE TRAITEMENT DES EMBALLAGES AVEC LE SYCTOM
- CONVENTION DE COOPERATION
Comité Syndical 13 juin 2023 à 14h30, à l’Écopole alimentaire de Vieille-Église
Comité Syndical 21 mars 2023 à 15h, centre administratif du SEVADEC
- RAPPORT D’ACTIVITE – ANNEE 2022
- APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022
- APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 + Tableau
- PARTICIPATIONS FINANCIERES DES COLLECTIVITES ADHÉRENTES
- AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT (AP-CP) POLE DE VALORISATION DES DECHETS RESIDUELS (PVDR) + Tableau
- BUDGET PRIMITIF 2023
- PARTICIPATIONS FINANCIERES DES DECHETS DES PROS
- PVB – TARIF DES HUILES
- MARCHE POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS VERTS
- MARCHE MODERNISATION DU CENTRE DE TRI – AVENANT 2
- MARCHE CVOMR – PROTOCOLE TRANSACTIONNEL
- DUREE ET ORGANISATION DE TRAVAIL DES AGENTS DU SEVADEC
- CONVENTION CALAIS PROMOTION
- CONVENTION ESPACE CENTRE
- CONVENTION REFASHION
- CONVENTION ECOLOGIC
Comité Syndical 24 janvier 2023 à 15h, centre administratif du SEVADEC
- CST – DESIGNATION ELUS
- RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023
- PPI
- RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2023
- CONVENTION ECOMAISON – JOUETS
- CONTRAT TERRITORIAL POUR LES JOUETS
- CONVENTION ECOMAISON ARTICLE DE BRICOLAGE ET DE JARDIN
- CONTRAT TERRITORIAL POUR LES ARTICLES DE BRICOLAGE ET DE JARDIN
Comité Syndical 21 décembre 2022 à 14h30, centre administratif du SEVADEC
- BUDGET 2022
- CONVENTION D’ENTENTE
- MARCHE DE LOCATION LONGUE DUREE D’ENGINS DE MANUTENTION
- MARCHE DE TRANSPORT DE DECHETS D’EMBALLAGES MENAGERS AU PVE
- MARCHE MODERNISATION DU CENTRE DE TRI – AVENANT N° 1
- SORTIE DU PATRIMOINE – VERIN DE LA PRESSE FAES HC70
- PARTICIPATIONS FINANCIERES DES COLLECTIVITES ADHERENTES
- BUDGET 2023
- DUREE ET ORGANISATION DE TRAVAIL DES AGENTS DU SEVADEC
- CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS
- CONVENTION ENEDIS
- CONVENTION CYCLEVIA
- BIS – CONVENTION CYCLEVIA
- RESILIATION CONVENTION OCAD3E POUR DEEE ET LAMPES
- BIS – CESSATION DE CONVENTION
- CONVENTION ECOSYSTEM POUR DEEE
- BIS – CONVENTION ECOSYSTEM
- CONVENTION ECOSYSTEM POUR LAMPES
- BIS – CONVENTION LAMPES
Comité Syndical 27 septembre 2022 à 15h00, centre administratif du SEVADEC
- ACQUISITION D’UN C.S.T.
- NOËL DES ENFANTS DU SEVADEC 2022
- NOËL DES AGENTS DU SEVADEC 2022
- MARCHÉ D’A.M.O POUR UN MARCHÉ D’EXPLOITATION DU P.V.B. ET DU PV.D.R.
- MARCHÉ DE TRANSPORT AU P.V.E.
- MARCHÉ DE LOCATION LONGUE DURÉE D’ENGINS DE MANUTENTION
- MISE EN PLACE D’UN R.I.F.S.E.E.P.
- CONVENTION RELATIVE A LA M.P.O. CONVENTION
- CONVENTION D’ADHÉSION AU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLENCE, DE HARCÉLEMENT, DE DISCRIMIATION, ET D’AGISSEMENT SEXISTE
- CONVENTION D’ENTENTE INTERCOMMUNALE CONVENTION D’ENTENTE
Comité Syndical 18 juillet 2022 à 15h00, centre administratif du SEVADEC
Comité Syndical 30 mai 2022 à 15h00, centre administratif du SEVADEC
Comité Syndical 22 mars 2022 à 14h30, centre administratif du SEVADEC
- APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021
- APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 ET AFFECTATION DES RESULTATS
- COMPTE ADMINISTRATIF 2020 – APPROBATION Excel
- AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT (A.P.-C.P.) – POLE DE VALORISATION DES DECHETS RESIDUELS (P.V.D.R.) – MODIFICATION
- BUDGET PRIMITIF 2022
- BUDGET PRIMITIF 2022 Excel
- MISE EN PLACE DU RIFSEEP
Comité Syndical 1 mars 2022 à 14h30, centre administratif du SEVADEC
Comité Syndical 1 février 2022 à 15h00, centre administratif du SEVADEC
Comité Syndical 21 décembre 2021 à 18h00, centre administratif du SEVADEC
- PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – VOLET PREVOYANCE
- CONVENTION D’ENTENTE
- ADMISSION DE CREANCES ETEINTES
- DECISION MODIFICATIVE N° 2 – BUDGET 2021
- PARTICIPATIONS FINANCIERES DES COLLECTIVITES ADHERENTES
- BUDGET 2022 – SECTION INVESTISSEMENT
- PARTICIPATIONS FINANCIERES DES DECHETS DES PROS
- SUPPRESSION DE LA REGIE D’AVANCES
- ANIMATION DU TERRITOIRE – RECRUTEMENT DE QUATRE CHARGES DE MISSIONS
- ADHESION AU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE STATUTAIRE
- CONGES NON PRIS
- PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – RISQUE SANTE
Comité Syndical 21 septembre 2021 à 18h00, centre administratif du SEVADEC
- ADMISSION DE CREANCES EN NON-VALEUR
- ADMISSION DE CREANCES ETEINTES
- DECISION MODIFICATIVE N° 1
- MARCHE CVOMR – AVENANT N° 7
- MARCHE ENLEVEMENT, TRANSPORT ET TRAITEMENT ISSUS DES DECHETERIES
- MARCHE DE LOCATION LONGUE DUREE D’ENGINS DE MANUTENTION
- MARCHE D’ASSISTANCE TECHNIQUE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR TRAVAUX CENTRE DE TRI
- ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT D’ELECTRICITE
- MODIFICATION DES CYCLES DE TRAVAIL
- NOEL DES ENFANTS DES AGENTS DU SEVADEC – ANNEE 2021
- NOEL DES AGENTS DU SEVADEC – ANNEE 2021
- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- CESSATION D’ACTIVITE CENTRE DE TRANSFERT
Comité Syndical 25 mai 2021 à 18h00, centre administratif du SEVADEC
- RAPPORT D’ACTIVITE 2020
- AIDE FINANCIERE ADEME – PROGRAMME D’ACTIONS ECONOMIE CIRCULAIRE
- MARCHE ENLEVEMENT, TRANSPORT, TRAITEMENT : DECHETS DE DECHETERIES – BOIS, INERTES, AMIANTE, PLATRE
- APPEL A PROJET CITEO – MODERNISATION DU CENTRE DE TRI
- DEMANDE D’AIDE FINANCIERE ADEME – MODERNISATION DU CENTRE DE TRI
- CONTRAT DE PARTENARIAT AVEC PRINTERREA
- LANCEMENT MARCHE D’ASSISTANCE TECHNIQUE A MAITRISE D’OUVRAGE – MODERNISATION CENTRE DE TRI , EXTENSION DES CONSIGNES DE TRI
Comité Syndical 16 mars 2021 à 18h00, centre administratif du SEVADEC
Comité Syndical 16 février 2021 à 18h00, centre administratif du SEVADEC
- RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021 – DEBAT RAPPORT
- MODIFICATION DES CYCLES DE TRAVAIL
- POLE DE VALORISATION DES DECHETS RESIDUELS – convention de mise à disposition du pont de pesage du SEVADEC à la société OCTEVA – autorisation de signature
Comité Syndical 14 décembre 2020 à 18h00, salle des fêtes de Sangatte
- DELEGATION D’ATTRIBUTION AU BUREAU
- REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE SYNDICAL – ACTUALISATION
- PARTICIPATIONS FINANCIERES DES COLLECTIVITES ADHERENTES – ANNEE 2021
- BUDGET 2021
- MARCHE DE LOCATION DE 3 CAMIONS
- MARCHE C.V.O.M.R. – AVENANT n°6
- MODIFICATION DES TABLEAUX DES EFFECTIFS
- PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
- COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES PNEUS
- CONVENTION OCAD3E
- CONVENTION EIFFAGE
ORDRE DU JOUR du Comité Syndical 4 novembre 2020 à 18h00, centre administratif du SEVADEC
- Election du secrétaire de séance
- Appel des présents
- Approbation du compte rendu du Comité Syndical du 9 septembre 2020
Administration
FINANCES/MARCHES PUBLICS
PERSONNEL
TECHNIQUE
ORDRE DU JOUR du Comité Syndical 9 septembre 2020 à 18h00, salle des fêtes de Sangatte
- Election du secrétaire de séance
- Appel des présents
- Approbation du compte rendu du Comité Syndical du 10 mars 2020
- Information au Comité Syndical : décisions d’emprunt